AGB

Conditions Générales de Vente (CGV) – Nouvellie

Article 1 – Définitions

Dans les présentes Conditions :

Nouvellie : marque exploitée par Stay Beyound Marketing LLC, via le site www.nouvelie.com
Société : Stay Beyound Marketing LLC
Client : toute personne physique agissant à des fins non professionnelles
Jour : jour calendaire
Contrat à distance : contrat conclu sans présence physique simultanée
Droit de rétractation : droit du Client d’annuler sa commande dans un délai de 14 jours sans motif

Article 2 – Identité de l’entreprise

Nom commercial : Nouvellie
Société : Stay Beyound Marketing LLC
Site : www.nouvelie.com
Email : support@nouvellie.com

(L’adresse et le numéro d’enregistrement doivent être ajoutés pour une conformité complète.)

Article 3 – Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à :

Toutes les offres proposées sur le site
Toutes les commandes effectuées via le site
Tous les contrats conclus entre Nouvellie et le Client

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant toute commande.

Article 4 – Offres

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Les descriptions des produits sont les plus fidèles possibles.
Des variations mineures (notamment de couleur) peuvent exister.

Les erreurs manifestes ne sauraient engager la responsabilité de Nouvellie.

Article 5 – Conclusion du contrat

Le contrat est formé lorsque :

Le Client valide sa commande
Le paiement est confirmé

Nouvellie se réserve le droit de refuser une commande en cas de :

Suspicion de fraude
Problème de stock

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément à la législation européenne, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le délai commence :

Le lendemain de la réception du produit
Ou du dernier produit en cas de commande multiple

Article 7 – Obligations du Client

Le Client doit manipuler le produit avec soin.

Seule une utilisation nécessaire à l’examen du produit est autorisée.

Toute dégradation peut entraîner une réduction du remboursement.

Article 8 – Exercice du droit de rétractation

Le Client doit notifier sa décision par email à :
support@nouvellie.com

Le produit doit être retourné dans un délai de 14 jours suivant la notification.

Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 9 – Remboursement

Nouvellie remboursera les paiements reçus, y compris les frais de livraison standard, dans un délai de 14 jours après réception du retour ou preuve d’expédition.

Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement initial.

Article 10 – Prix

Les prix sont affichés en euros (€) et incluent la TVA lorsque applicable.

Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.

Nouvellie se réserve le droit de corriger toute erreur de prix.

Article 11 – Conformité et garanties

Les produits bénéficient des garanties légales françaises :

Garantie légale de conformité
Garantie contre les vices cachés

Le Client conserve l’ensemble de ses droits légaux.

Nouvellie n’est pas responsable en cas :

D’usure normale
De mauvaise utilisation
De modification non autorisée

Article 12 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client.

Les délais de livraison sont indicatifs.

En cas de retard supérieur à 30 jours, le Client peut demander l’annulation et le remboursement.

Le risque est transféré au Client à la réception.

Article 13 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Article 14 – Données personnelles

Les données sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité disponible sur www.nouvelie.com.

Article 15 – Réclamations

Toute réclamation peut être adressée à :
support@nouvellie.com

Nous nous engageons à répondre dans un délai raisonnable.

Article 16 – Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, le Client peut saisir les juridictions compétentes françaises.

Article 17 – Modification

Nouvellie se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.